Comme dans le monde du cigare, deux rhums portant le même nom cohabitent : l’un aux Etats-Unis, l’autre partout ailleurs.

La bataille judiciaire autour du rhum Havana Club vient de connaître un nouveau rebondissement aux États-Unis. Ce mardi 16 juin, une cour d’appel fédérale américaine a donné raison à l’entreprise publique cubaine Cubaexport et rejeté le recours de Bacardi dans l’un des plus longs contentieux de propriété intellectuelle du secteur des spiritueux.

L’affaire remonte à la révolution cubaine de 1959. Après l’arrivée au pouvoir de Fidel Castro, les actifs de la société Jose Arechabala S.A., propriétaire historique de la marque Havana Club, sont nationalisés par l’État cubain sans indemnisation, selon Bacardi. La famille Arechabala quitte alors Cuba. Quelques décennies plus tard, Bacardi acquiert les droits revendiqués par les héritiers de cette entreprise et commence à commercialiser son propre Havana Club aux États-Unis à partir de 1995.

De son côté, Cubaexport, société contrôlée par l’État cubain, avait enregistré la marque Havana Club aux États-Unis dès 1976. Hors des États-Unis, le rhum Havana Club est commercialisé par Cubaexport en partenariat avec le groupe français Pernod Ricard.

La procédure examinée cette semaine portait sur le renouvellement du dépôt de la marque Havana Club aux États-Unis. Bacardi soutenait que l’enregistrement détenu par Cubaexport aurait dû expirer en 2006. À l’époque, l’embargo américain contre Cuba empêchait Cubaexport d’obtenir certaines autorisations administratives nécessaires au renouvellement de la marque. Selon Bacardi, ce défaut aurait dû entraîner la perte définitive des droits sur le nom Havana Club aux États-Unis. Mais les juges n’ont pas suivi cette analyse. Ils ont estimé qu’une licence accordée en 2016 par l’Office of Foreign Assets Control (OFAC) avait régularisé la situation et permis un renouvellement valable de la marque. En conséquence, la décision du Bureau américain des marques (USPTO) de renouveler Havana Club en 2016 demeure valide.

La bataille judiciaire n’est pas terminée

Malgré cette défaite, Bacardi affirme que Cubaexport pourrait rencontrer de nouvelles difficultés pour prolonger encore ses droits aux États-Unis. En effet, une loi américaine adoptée fin 2024, le No Stolen Trademarks Honored in America Act, interdit désormais aux autorités américaines de reconnaître certaines marques considérées comme ayant été confisquées par le gouvernement cubain après la révolution castriste. Bacardi estime que cette nouvelle législation pourrait empêcher tout futur renouvellement de la marque Havana Club détenue par Cubaexport.

Pour l’heure, deux rhums différents portant le même nom coexistent aujourd’hui selon les marchés : le Havana Club cubain vendu dans la plupart des pays du monde et le Havana Club de Bacardi, fabriqué à Porto Rico et commercialisé aux États-Unis. Une situation comparable avec le monde du cigare où plusieurs marques historiques cubaines (Romeo y Julieta, Montecristo, Partagás, La Gloria Cubana…) sont exploitées par Habanos S.A. partout dans le monde et par d’autres groupes (STG, Tabacalera USA…) aux Etats-Unis. Sans parler du conflit plus récent sur l’utilisation de la marque Cohiba.

Comme dans l’affaire Havana Club, plusieurs questions se retrouvent au cœur de ces conflits : la validité des nationalisations cubaines des années 1960, la transmission des droits des familles exilées, la reconnaissance internationale des marques selon les juridictions, l’impact des sanctions et de l’embargo américain, la coexistence de produits portant parfois le même nom sur des marchés différents.

(avec Reuters)